Emmanuel MAISONNET - Emailleur d'art

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Conditions générales de vente

Emaux en vente sur mon site internet

Modalités de commande

L’acheteur passe commande en :
- me contactant par mail (voir onglet et page Contact) ;
- me précisant l’article qu’il souhaite acheter ;
- m’indiquant son nom, son prénom et l’adresse postale à laquelle je dois envoyer l’article.

Il attend ma réponse par mail qui tient lieu de confirmation de commande et comprend :
- la photo de l’article ;
- le prix de l’article ;
- le montant des frais de port ;
- le montant total de la commande ;
- mes coordonnées bancaires pour un éventuel virement ;
- mon accord pour qu’il procède au paiement ;
- l’adresse de livraison ;
- un exemplaire des conditions générales de ventes.

Modalités de paiement

L’acheteur procède au paiement après avoir obtenu mon accord :
- en envoyant à mon adresse postale (voir onglet et page Contact) un chèque du montant total de la commande libellé à mon nom ;
- ou en faisant un virement sur mon compte bancaire.

Ce paiement vaut acceptation des conditions générales de vente.

J’encaisse le chèque au plus tard le 1er jour ouvrable suivant le jour où je le reçois.

La commande est considérée comme ferme lorsque le chèque ou le virement est crédité sur mon compte bancaire.

Expédition et délai de livraison

Je procède à l’expédition de l’article, de la facture et d’un exemplaire papier des conditions générales de vente en colis suivi à l’adresse indiquée par l’acheteur au moment de la commande au plus tard le 1er jour ouvrable suivant le jour où je constate que mon compte bancaire est crédité.

Je communique le jour même par mail à l’acheteur le numéro de suivi du colis.

Droit de rétractation

L’acheteur bénéficie d'un délai de 14 jours après réception de l’article pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.

Il m’en informe par courriel et me retourne à ses frais l’article qui ne convient pas au plus tard dans les 14 jours suivant sa rétractation.

J’envoie à l’adresse postale indiquée par l’acheteur un chèque correspondant au montant total de la commande libellé à son nom au plus tard le 1er jour ouvrable suivant le jour où je réceptionne l’article retourné.

Travail à la demande

Etablissement d’un devis

Après entente préalable avec le demandeur, je lui envoie par mail un devis comprenant :
- une description précise du travail demandé éventuellement agrémentée de photographies et d’une maquette ;
- le délai d’exécution ;
- le prix de la réalisation ;
- le montant des frais de port ;
- le montant total de la commande ;
- mes coordonnées bancaires pour un éventuel virement ;
- le montant de l’acompte à payer d’avance ;
- l’adresse de livraison ;
- un exemplaire des conditions générales de ventes.

Modalités de commande

L’acheteur passe commande en :
- me contactant par mail (voir onglet et page Contact) ;
- me précisant qu’il accepte les termes du devis que je lui ai transmis ;
- m’indiquant son nom, son prénom et l’adresse postale à laquelle je dois envoyer la réalisation.

Il attend alors ma réponse par mail qui tient lieu de confirmation de commande.

L’acheteur procède alors au paiement de l’acompte :
- en envoyant à mon adresse postale (voir onglet et page Contact) un chèque du montant de l’acompte libellé à mon nom ;
- ou en faisant un virement sur mon compte bancaire.

Ce paiement vaut acceptation des conditions générales de vente.

J’encaisse le chèque d’acompte au plus tard le 1er jour ouvrable suivant le jour où je le reçois.

Exécution

Le délai d’exécution court à partir du moment où le chèque ou le virement est crédité sur mon compte bancaire.

Lorsque le travail est réalisé, j’en informe l’acheteur par mail comprenant :
- la photo de la réalisation ;
- mon accord pour qu’il procède au paiement du solde de la commande.

Modalités de paiement

L’acheteur procède au paiement :
- en envoyant à mon adresse postale (voir onglet et page Contact) un chèque correspondant au solde de la commande libellé à mon nom ;
- ou en faisant un virement sur mon compte bancaire.

J’encaisse le chèque au plus tard le 1er jour ouvrable suivant le jour où je le reçois.

La commande est considérée comme ferme lorsque le chèque ou le virement est crédité sur mon compte.

Expédition et délai de livraison

Je procède à l’expédition de l’article, de la facture et d’un exemplaire papier des conditions générales de vente en colis suivi à l’adresse indiquée par l’acheteur au moment de la commande au plus tard le 1er jour ouvrable suivant le jour où je constate que mon compte bancaire est crédité.

Je communique le jour même par mail à l’acheteur le numéro de suivi du colis.

Droit de rétractation

L’acheteur bénéficie d'un délai de 14 jours après réception de l’article pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.

Il m’en informe par courriel et me retourne à ses frais l’article qui ne convient pas au plus tard dans les 14 jours suivant sa rétractation.

J’envoie à l’adresse postale indiquée par l’acheteur un chèque correspondant au solde de la commande libellé à son nom au plus tard le 1er jour ouvrable suivant le jour où je réceptionne l’article retourné.

Je conserve définitivement l’acompte versé au moment de la commande.